Z
Marque suisse · 400839 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 400839
- Numéro de demande
- 06744/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Z ((fig.))
- Déposée
- 16 sept. 1992
- Enregistrée
- 6 avr. 1993
- Publiée
- 24 mai 1993
- Protégée jusqu’au
- 16 sept. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.21
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, boîtes de montres, mouvements, couronnes de remontage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 29 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
- 17 mars 2010
Transféré
- Titulaire
- Zenith International S.A., 34, Billodes, 2400 Le Locle → LVMH Swiss Manufactures SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 24 mai 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.