Marque figurative

Marque suisse · 401013 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401013
Numéro de demande
07370/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 oct. 1992
Enregistrée
19 avr. 1993
Publiée
3 juin 1993
Protégée jusqu’au
13 oct. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.07.21, 03.07.24

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2022

  2. 25 juil. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 3 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.