QUAD

Marque suisse · 401049 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401049
Numéro de demande
06616/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 sept. 1992
Enregistrée
21 avr. 1993
Publiée
4 juin 1993
Radiée
15 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Software für die Planung, Durchführung, Auswertung und Ueberwachung von Qualitäts-Audits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2013

  2. 4 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.