RRRA

Marque suisse · 401059 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401059
Numéro de demande
06973/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 sept. 1992
Enregistrée
21 avr. 1993
Publiée
4 juin 1993
Radiée
29 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties; wagons de chemins de fer, accouplements de chemins de fer, attelages pour chemins de fer et camions, bougies pour wagons de chemins de fer, camions, tracteurs, remorques, véhicules pour le transport combiné par rail et par route.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2013

  2. 10 avr. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.04.2012

  3. 4 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.