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Marque suisse · 401135 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401135
Numéro de demande
07080/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B ((fig.))
Déposée
30 sept. 1992
Enregistrée
21 avr. 1993
Publiée
8 juin 1993
Radiée
6 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres, lunettes, bracelets, bijoux en plaqué or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2013

  2. 8 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 108 du 08.06.1993

Parties

Titulaire

Jean-Claude Berthoud

2114 Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.