Marque figurative

Marque suisse · 401152 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401152
Numéro de demande
07246/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 sept. 1992
Enregistrée
21 avr. 1993
Publiée
10 juin 1993
Radiée
6 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren insbesondere Ohrenhänger, Ringe, Broschen, Colliers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2013

  2. 10 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 10.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.