rm (Poinçon de maître 2732)

Marque suisse · 401229 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401229
Numéro de demande
06641/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
rm (Poinçon de maître 2732) ((fig.))
Déposée
13 juil. 1992
Enregistrée
22 avr. 1993
Publiée
14 juin 1993
Radiée
15 janv. 2004
Motif
À la demande du titulaire
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 11.09.1992Deposito del marchio prorogato: 11.09.1992 avec transmission de Roman Mayer, Lausanne
Renouvelle
260282
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en or; montres en or et pièces en argenterie, à savoir plats, plateaux, vide-poches, gobelets, petites coupes et coupes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 14 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 14.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.