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Marque suisse · 401259 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 401259
- Numéro de demande
- 07512/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 oct. 1992
- Enregistrée
- 29 avr. 1993
- Publiée
- 15 juin 1993
- Radiée
- 20 mai 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.10.1992Dépôt de la marque renouvelée: 19.10.1992Deposito del marchio prorogato: 19.10.1992
- Renouvelle
- 261572
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pièces d'horlogerie en tous genres et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.05.2013
- 15 juin 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 15.06.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.