AQUALINE

Marque suisse · 401261 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401261
Numéro de demande
07545/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 oct. 1992
Enregistrée
16 avr. 1993
Publiée
15 juin 1993
Radiée
20 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.05.2013

  2. 6 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → ASSOCIATED BRITISH FOODS PLC, Weston Centre,, Bowater House,, 68 Knightsbridge, London, Royaume-Uni
    Mandataire
    R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 191 du 06.10.2003

  3. 6 avr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  4. 15 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 15.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.