Marque figurative

Marque suisse · 401328 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401328
Numéro de demande
06745/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 sept. 1992
Enregistrée
30 avr. 1993
Publiée
17 juin 1993
Radiée
22 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Café, boulangerie et confiserie · Tabac et articles pour fumeurs

Mittel zur Körper- und Schönheitspflege, Empfängnisverhütungsmittel, Kondome; Papier, Pappe und Waren aus diesen Materialien, soweit in Klasse 16 enthalten; Klebeetiketten, Papiertaschentücher, Schreibpapier, Toilettenpapier, Druckereierzeugnisse, Ansichtskarten, Spielkarten, Fotografien, Poster, Stempel, Bierdeckel, Tragtaschen, Sporttaschen, Reisetaschen, Taschen für Toilettenartikel, Toilettenutensilien; Uhren und Schmuckwaren, Schlüsselanhänger, Haushaltswäsche, Tisch- und Bettwäsche, Bekleidungsstücke aller Art, Abzeichen und Pins, Magnete; Zucker, Süsswaren; Streichhölzer, Aschenbecher, Feuerzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.04.2013

  2. 17 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 17.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.