BFA

Marque suisse · 401329 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401329
Numéro de demande
06798/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BFA ((fig.))
Déposée
31 juil. 1992
Enregistrée
30 avr. 1993
Publiée
17 juin 1993
Radiée
30 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.09.1992Dépôt de la marque renouvelée: 16.09.1992Deposito del marchio prorogato: 16.09.1992 avec modification du nom et de l'indication des produits.
Renouvelle
260019
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

  2. 30 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

  3. 4 avr. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Béatrice Barbey, En Rotens, 1114 Colombier VD → Béatrice Barbey-Feer, 6 Chemin de la Séverire, 1114 Colombier

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

  4. 7 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

  5. 17 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 17.06.1993

Parties

Titulaire

Béatrice Barbey-Feer

1114 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.