Marque figurative
Marque suisse · 401338 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 401338
- Numéro de demande
- 08102/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 nov. 1992
- Enregistrée
- 30 avr. 1993
- Publiée
- 17 juin 1993
- Protégée jusqu’au
- 10 nov. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.11.1992Dépôt de la marque renouvelée: 10.11.1992Deposito del marchio prorogato: 10.11.1992
- Renouvelle
- 261724
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.09.2022
- 22 août 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pronto Watch S.A., 2726 Saignelégier → Pronto Watch SA, 38, chemin du Grand-Puits, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 22 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 22 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 17 juin 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 115 du 17.06.1993
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.