Marque figurative

Marque suisse · 401380 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401380
Numéro de demande
07074/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 juil. 1992
Enregistrée
30 avr. 1993
Publiée
18 juin 1993
Radiée
25 févr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren; Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2013

  2. 18 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 116 du 18.06.1993

Parties

Titulaire

Faustina Peloso

Steinberggasse 6, 8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.