HAPPY COLOURS

Marque suisse · 401482 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401482
Numéro de demande
08094/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 nov. 1992
Enregistrée
10 mai 1993
Publiée
25 juin 1993
Radiée
6 juin 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Crayons, porte-mines, mines, rallonge-crayons, taille-mines; craies, porte-craies, rallonge-craies, gouaches, pâtes à modeler, couleurs acryliques pour artistes; stylos et plumes en tous genres, cartouches, encres; matériel pour l'écriture et le dessin, articles de papeterie et de bureau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  2. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 14 févr. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

  4. 8 août 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

  5. 25 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 25.06.1993

Parties

Titulaire

Caran d'Ache SA

19, chemin du Foron, 1226 Thônex

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.