COMPOSITO

Marque suisse · 401502 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401502
Numéro de demande
02534/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 mars 1993
Enregistrée
11 mai 1993
Publiée
25 juin 1993
Radiée
14 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Elektro-Mobil.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2013

  2. 25 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 25.06.1993

Parties

Titulaire

Max Horlacher

4313 Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.