M II Bois des Montagnes
Marque suisse · 401506 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 401506
- Numéro de demande
- 02945/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M II Bois des Montagnes ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 1992
- Enregistrée
- 11 mai 1993
- Publiée
- 25 juin 1993
- Radiée
- 29 oct. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages · Meubles · Jeux, jouets et articles de sport
Jouets et jeux en bois; articles de ménage et accessoires de table en bois, compris dans la classe 20; articles de décoration en bois compris dans la classe 20; articles de bureau en bois (y compris les meubles); boîtes et caisses en bois compris dans la classe 20; attaché-case en bois.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.10.2022
- 11 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
- 26 juin 2006
Transféré
- Titulaire
- GRB Création SA, 96, rue de Vevey, 1630 Bulle → Michel Niquille, administrateur, Rue des Albergeux 7, 1630 Bulle
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 22 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- Ferroloc S.A., 1627 Vaulruz → GRB Création SA, 96, rue de Vevey, 1630 Bulle
Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996
- 25 juin 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 121 du 25.06.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.