M II Bois des Montagnes

Marque suisse · 401506 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401506
Numéro de demande
02945/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M II Bois des Montagnes ((fig.))
Déposée
6 avr. 1992
Enregistrée
11 mai 1993
Publiée
25 juin 1993
Radiée
29 oct. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages · Meubles · Jeux, jouets et articles de sport

Jouets et jeux en bois; articles de ménage et accessoires de table en bois, compris dans la classe 20; articles de décoration en bois compris dans la classe 20; articles de bureau en bois (y compris les meubles); boîtes et caisses en bois compris dans la classe 20; attaché-case en bois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2022

  2. 11 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

  3. 26 juin 2006

    Transféré

    Titulaire
    GRB Création SA, 96, rue de Vevey, 1630 Bulle → Michel Niquille, administrateur, Rue des Albergeux 7, 1630 Bulle

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  4. 22 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Ferroloc S.A., 1627 Vaulruz → GRB Création SA, 96, rue de Vevey, 1630 Bulle

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996

  5. 25 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 25.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.