SDDS

Marque suisse · 401510 · Marque combinée · En vigueur

La marque SDDS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401510
Numéro de demande
08970/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SDDS ((fig.))
Déposée
17 déc. 1992
Enregistrée
11 mai 1993
Publiée
29 juin 1993
Protégée jusqu’au
17 déc. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments électriques et électroniques pour autant qu'ils soient compris dans la classe 9; appareils pour l'enregistrement et/ou la transmission et/ou la reproduction du son et/ou d'images et/ou de données, notamment téléviseurs, amplificateurs, lecteurs et/ou enregistreurs à bandes, lecteurs et/ou enregistreurs de disques audio et vidéo; supports d'enregistrement du son et/ou d'images et/ou de données, vierges ou pré-enregistrés, notamment bandes audio et vidéo, disques audio et vidéo; équipements informatiques pour le traitement du son, notamment pour coder et décoder la bande sonore de films cinématographiques et films cinématographiques ainsi codés; combinaisons, parties et accessoires de tous les produits précités pour autant qu'ils soient compris dans la classe 9.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2022

  2. 8 déc. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon → SONY GROUP CORPORATION, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 7 août 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.08.2012

  4. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  5. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  6. 25 nov. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans Swissreg le 25.11.2008

  7. 21 févr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sony Overseas S.A., Oberneuhofstrasse 3, 6340 Baar → Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2000

  8. 29 juin 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 29.06.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.