MALOYA
Marque suisse · 401512 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 401512
- Numéro de demande
- 09168/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MALOYA ((fig.))
- Déposée
- 23 déc. 1992
- Enregistrée
- 11 mai 1993
- Publiée
- 29 juin 1993
- Protégée jusqu’au
- 23 déc. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Gummibereifung für Motorfahrzeuge und Zweiräder, alle vorgenannten Waren sind schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 12 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
- 12 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
- 12 déc. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Apollo Vredestein B.V., Ir E L C Schiffstraat 370, 7547 RD Enschede, Pays-Bas → Apollo Tyres (NL) B.V., lr E L C Schiffstraat 370, 7547 RD Enschede, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
- 10 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.09.2012
- 6 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2012
- 11 août 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vredestein Banden B.V., Ir E.L.C. Schiff-Sr. straat 370, 7547 RD Enschede, Pays-Bas → Apollo Vredestein B.V., Ir E L C Schiffstraat 370, 7547 RD Enschede, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
- 13 mars 2006
Transféré
- Titulaire
- Vredestein Banden BV, Ir. E.L.C. Schiff, Sr. Strasst 370, Postbus 27, NL-7500 AA Enschede, Pays-Bas → Vredestein Banden B.V., Ir E.L.C. Schiff-Sr. straat 370, 7547 RD Enschede, Pays-Bas
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich
Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006
2 entrées antérieures
- 6 oct. 1993
Transféré
- Titulaire
- Maloya AG, 4460 Gelterkinden → Vredestein Banden BV, Ir. E.L.C. Schiff, Sr. Strasst 370, Postbus 27, NL-7500 AA Enschede, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993
- 29 juin 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 29.06.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.