Marque figurative
Marque suisse · 401653 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 401653
- Numéro de demande
- 07956/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 nov. 1992
- Enregistrée
- 14 mai 1993
- Publiée
- 2 juil. 1993
- Protégée jusqu’au
- 6 nov. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.03.00
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 14 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BMG Avocats, Avenue de Champel 8C, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 28 avr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Delmas New York Inc., 546 5th Ave., 12th Floor, New York N.Y. 10036, Etats-Unis d'Amérique → Dumas Associates Sàrl, Rue de la Montagne 6, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 22 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- Delaneau SA, Cour Saint - Pierre 7, 1204 Genève → Delmas New York Inc., 546 5th Ave., 12th Floor, New York N.Y. 10036, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 8 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 1 nov. 2012
Transféré
- Titulaire
- Fabrique des montres, Delaneau S.A., (Delaneau Watch Co. Ltd.), 16, rue de la Gare, 2500 Bienne → Delaneau SA, Cour Saint - Pierre 7, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 01.11.2012
- 1 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.11.2012
1 entrée antérieure
- 2 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 126 du 02.07.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.