TILT

Marque suisse · 401683 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401683
Numéro de demande
07174/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 oct. 1992
Enregistrée
14 mai 1993
Publiée
5 juil. 1993
Radiée
6 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2013

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 5 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 05.07.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.