STUBETE - WY
Marque suisse · 401769 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 401769
- Numéro de demande
- 08416/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 nov. 1992
- Enregistrée
- 21 mai 1993
- Publiée
- 6 juil. 1993
- Radiée
- 17 juin 2023
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins (rouge, blanc, rosé) suisses de toute appellation, y compris AOC.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.06.2023
- 11 mai 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle
Publié dans Swissreg le 11.05.2012
- 11 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2012
- 16 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 20 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- Michel Steiner, Plambuit;, Adresse postale:, 1858 Panex → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997
- 6 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.