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Marque suisse · 401772 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401772
Numéro de demande
08427/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 nov. 1992
Enregistrée
21 mai 1993
Publiée
7 juil. 1993
Radiée
17 juin 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2023

  2. 31 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  3. 7 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993

Parties

Titulaire

Jean-Michel Conne

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.