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Marque suisse · 401794 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401794
Numéro de demande
03373/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 1993
Enregistrée
21 mai 1993
Publiée
8 juil. 1993
Radiée
28 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Stromverteilungsanlage. Beleuchtungskörper.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  2. 18 août 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  3. 21 juil. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    OPTELMA AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach → Optelma AG, Gysulastrasse 21, 5000 Aarau

    Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003

  4. 10 juin 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Optelma Distribution AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach → OPTELMA AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach

    Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002

  5. 11 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    Optelma AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach → Optelma Distribution AG, Gartenstrasse 7, 4537 Wiedlisbach
    Mandataire
    Reber Rechtsanwälte, Dufourstrasse 43,, Postfach 926, 8034 Zürich

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  6. 8 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.