Marque figurative
Marque suisse · 401835 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 401835
- Numéro de demande
- 08434/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 nov. 1992
- Enregistrée
- 25 mai 1993
- Publiée
- 9 juil. 1993
- Protégée jusqu’au
- 25 nov. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.11.1992Dépôt de la marque renouvelée: 25.11.1992Deposito del marchio prorogato: 25.11.1992 avec modification de la raison sociale
- Renouvelle
- 262138
- Classification de Vienne
- 02.01.04, 02.01.18, 02.01.24, 11.03.01, 11.03.03, 19.01.01, 19.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bière, bière sans alcool, bière diététique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 14 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
- 30 avr. 2007
Mandataire radié
- Mandataire
- Trademark Services, Hunziker & Partner AG, Laurenzenvorstadt 19, 5001 Aarau (supprimé)
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007
- 22 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Bières Cardinal S.A., Passage du Cardinal, 1700 Fribourg → Feldschlösschen Getränke Holding AG, c/o Feldschlösschen Holding, Feldschlösschenstrasse 34, 4310 Rheinfelden
- Mandataire
- Trademark Services, Hunziker & Partner AG, Laurenzenvorstadt 19, 5001 Aarau
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002
- 7 sept. 2000
Mandataire radié
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 174 du 07.09.2000
- 6 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
- 6 janv. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brasserie du Cardinal, Fribourg S.A., passage du Cardinal, 1700 Fribourg → Bières Cardinal S.A., Passage du Cardinal, 1700 Fribourg
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
- 9 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 09.07.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.