LES éCHASSES

Marque suisse · 401839 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401839
Numéro de demande
08243/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LES éCHASSES ((fig.))
Déposée
18 nov. 1992
Enregistrée
25 mai 1993
Publiée
9 juil. 1993
Radiée
24 juin 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de Saint-Saphorin en Lavaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.06.2013

  2. 9 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 09.07.1993

Parties

Titulaire

Paul Auguste Coderey

Paul-Auguste Coderey

4, rue de la Tour, 1095 Lutry

Radiée du registre

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.