Marque figurative

Marque suisse · 401840 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401840
Numéro de demande
08467/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 oct. 1992
Enregistrée
25 mai 1993
Publiée
9 juil. 1993
Radiée
20 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.05.2013

  2. 9 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 09.07.1993

Parties

Titulaire

Wolfgang Schnider

4502 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.