BELL STOP

Marque suisse · 402005 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402005
Numéro de demande
03614/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BELL STOP ((fig.))
Déposée
8 janv. 1993
Enregistrée
7 juin 1993
Publiée
15 juil. 1993
Radiée
4 août 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux

Appareils et instruments vétérinaires, produits vétérinaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.08.2023

  2. 22 mars 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d¿or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 29 nov. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

  4. 2 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 02.06.2003

  5. 26 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Dynavet S.à r.l., 51, Rue Chappe, 63000 Clermont-Ferrand, France → DYNAVET, Société par actions simplifiée, rue Chappe, 63000 Clermont-Ferrand, France

    Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2003

  6. 26 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genf → MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2003

  7. 21 août 1998

    Transféré

    Titulaire
    Marketing 2000 SA, 11, rue de Candolle, 1206 Genève → Dynavet S.à r.l., 51, Rue Chappe, 63000 Clermont-Ferrand, France
    Mandataire
    Moinas Kiehl & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genf

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  8. 15 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 15.07.1993

Parties

Titulaire

DYNAVET Société par actions simplifiée

63000 Clermont-Ferrand, FR

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d¿or, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.