SNC Sportnavigation-Consult
Marque suisse · 402006 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402006
- Numéro de demande
- 03615/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SNC Sportnavigation-Consult ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 1993
- Enregistrée
- 7 juin 1993
- Publiée
- 15 juil. 1993
- Radiée
- 7 oct. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge und Apparate zur Beförderung auf dem Wasser, insbesondere seegehende Schiffe und Hochseeyachten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.10.2013
- 15 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 135 du 15.07.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.