K

Marque suisse · 402180 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402180
Numéro de demande
07184/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
K ((fig.))
Déposée
5 oct. 1992
Enregistrée
14 juin 1993
Publiée
22 juil. 1993
Radiée
6 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines de conditionnement des aliments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2013

  2. 6 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Kustner Industries SA, 20, chemin des Batailles, 1214 Vernier → KIMACO SA, 25, chemin du Pré-Bouvier, 1242 Satigny
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  3. 22 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1993

Parties

Titulaire

KIMACO SA

25, chemin du Pré-Bouvier, 1242 Satigny

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.