Marque figurative
Marque suisse · 402193 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402193
- Numéro de demande
- 07592/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 oct. 1992
- Enregistrée
- 14 juin 1993
- Publiée
- 22 juil. 1993
- Radiée
- 13 mai 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en argent 925; bijoux en plaqué argent.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2013
- 22 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.