Marque figurative
Marque suisse · 402293 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402293
- Numéro de demande
- 04254/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 mars 1993
- Enregistrée
- 15 juin 1993
- Publiée
- 28 juil. 1993
- Radiée
- 24 oct. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres et cadrans de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 6 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
- 26 mai 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Aroma Watch S.A., 10, rue du Collège, 2068 Hauterive → Aroma Watch S.A., Chemin des Jardillets 43, 2068 Hauterive
Publié dans Swissreg le 26.05.2011
- 26 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.05.2011
- 28 janv. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
- 28 juil. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 144 du 28.07.1993
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.