Rosé de la Sorcière

Marque suisse · 402458 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402458
Numéro de demande
05888/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Rosé de la Sorcière ((fig.))
Déposée
6 août 1992
Enregistrée
16 juin 1993
Publiée
3 août 1993
Radiée
3 mars 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin rosé (gamay de la Côte).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.03.2023

  2. 26 oct. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pierre Mandry, 1443 Essert-sous-Champvent, Cornélia & Pierre Mandry, 30, Grand'Rue, 1297 Founex → Pierre Mandry, Rue du Centre 9, 1443 Essert-sous-Champvent, Cornélia & Pierre Mandry, 30, Grand'Rue, 1297 Founex

    Publié dans Swissreg le 26.10.2015

  3. 7 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

  4. 3 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 03.08.1993

Parties

Titulaire

Cornélia & Pierre Mandry

30, Grand'Rue, 1297 Founex

Pierre Mandry

1443 Essert-sous-Champvent

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.