DESIGNOTO

Marque suisse · 402517 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402517
Numéro de demande
07204/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 oct. 1992
Enregistrée
18 juin 1993
Publiée
4 août 1993
Radiée
6 mai 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.10.1992Dépôt de la marque renouvelée: 05.10.1992Deposito del marchio prorogato: 05.10.1992
Renouvelle
262451
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules-automobiles, pièces détachées pour automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2013

  2. 20 nov. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, 8, avenue Peschier, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  3. 4 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 04.08.1993

Parties

Titulaire

Jean-Claude Caveng

1253 Vandoeuvres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.