CORNALINE
Marque suisse · 402540 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402540
- Numéro de demande
- 07596/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 oct. 1992
- Enregistrée
- 18 juin 1993
- Publiée
- 5 août 1993
- Protégée jusqu’au
- 22 oct. 2032
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.04.2013
- 5 août 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.