EnviroMate/RCB

Marque suisse · 402593 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402593
Numéro de demande
07335/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EnviroMate/RCB ((fig.))
Déposée
12 oct. 1992
Enregistrée
18 juin 1993
Publiée
9 août 1993
Radiée
13 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Sacs en matière plastique pour emballages compris dans la classe 16.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2013

  2. 23 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998

  3. 9 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.