MASKOT

Marque suisse · 402596 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402596
Numéro de demande
07465/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MASKOT ((fig.))
Déposée
19 oct. 1992
Enregistrée
18 juin 1993
Publiée
9 août 1993
Radiée
20 mai 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge et jaune.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles

Boîtes à outils pour la construction de maquettes d'études en bois et/ou plastique; conteneurs en bois, plastique et/ou métal pour le sable ou les aliments secs des animaux d'appartements, notamment les chats.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.05.2013

  2. 9 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

Parties

Titulaire

André Suter

16b, route St-Nicolas-de-Flüe, 1700 Fribourg

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.