Marque figurative

Marque suisse · 402609 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402609
Numéro de demande
07973/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 nov. 1992
Enregistrée
18 juin 1993
Publiée
10 août 1993
Radiée
10 juin 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie (colliers, bagues, bracelets).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.06.2013

  2. 10 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1993

Parties

Titulaire

Jovita Bischler

1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.