Marque figurative
Marque suisse · 402618 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402618
- Numéro de demande
- 08197/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 oct. 1992
- Enregistrée
- 18 juin 1993
- Publiée
- 10 août 1993
- Radiée
- 13 mai 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle, insbesondere liturgische Geräte aus Edelmetallen, Hohlwaren und Tabletts aus Edelmetallen, Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2013
- 10 août 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.