ER

Marque suisse · 402620 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402620
Numéro de demande
08371/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ER ((fig.))
Déposée
30 oct. 1992
Enregistrée
18 juin 1993
Publiée
10 août 1993
Radiée
3 juin 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.11.1992Dépôt de la marque renouvelée: 26.11.1992Deposito del marchio prorogato: 26.11.1992 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
263262
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte Waren, Goldschmuck, Silberschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.06.2013

  2. 10 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.