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Marque suisse · 402629 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402629
- Numéro de demande
- 08666/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- N ((fig.))
- Déposée
- 3 déc. 1992
- Enregistrée
- 18 juin 1993
- Publiée
- 10 août 1993
- Radiée
- 8 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.12.1992Dépôt de la marque renouvelée: 03.12.1992Deposito del marchio prorogato: 03.12.1992 mit abgeänderter Darstellung
- Renouvelle
- 396442
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren, Uhrenbestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.07.2013
- 31 oct. 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 10 août 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.