Marque figurative

Marque suisse · 402801 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402801
Numéro de demande
08198/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 oct. 1992
Enregistrée
22 juin 1993
Publiée
16 août 1993
Radiée
20 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Juwelier- und Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.05.2013

  2. 16 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.1993

Parties

Titulaire

Günter Johann Schoch

9400 Rorschach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.