Marque figurative

Marque suisse · 402819 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402819
Numéro de demande
00001/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 sept. 1992
Enregistrée
22 juin 1993
Publiée
16 août 1993
Radiée
29 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine, Uhren und Zeitmessinstrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2013

  2. 16 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.1993

Parties

Titulaire

Claudio Tessa

8832 Wollerau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.