DOUCE NOIRE
Marque suisse · 402884 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402884
- Numéro de demande
- 08918/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 déc. 1992
- Enregistrée
- 23 juin 1993
- Publiée
- 17 août 1993
- Protégée jusqu’au
- 14 déc. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 28 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 28 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 7 sept. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2018
- 7 sept. 2018
Transféré
- Titulaire
- René Desbaillets, 3, route du Moulin-Fabry, 1242 Satigny → Domaine des Abeilles d'Or SA, 3 route du Moulin-Fabry, 1242 Satigny
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 07.09.2018
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 19 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 24 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
1 entrée antérieure
- 17 août 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 158 du 17.08.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.