FRANCK GENEVE
Marque suisse · 402934 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 402934
- Numéro de demande
- 01683/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FRANCK GENEVE ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 1992
- Enregistrée
- 24 juin 1993
- Publiée
- 18 août 1993
- Protégée jusqu’au
- 21 févr. 2032
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties; tous ces produits de provenance genevoise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INTELTECH SA, Rue Saint-Honoré 1, case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 10 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans → Chrono Star International Participations Groupe, Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 14 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man → Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 11 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.03.2022
- 21 déc. 2021
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 21.12.2021
- 19 mars 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.03.2012
- 19 oct. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd., Skelton Building, Main Street, Road Town (Tortola), Îles Vierges britanniques → FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 19.10.2009
5 entrées antérieures
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 5 avr. 2004
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Franck Muller Watchland SA, 22, route de Malagny, 1294 Genthod, Franck Muller Distribution SA, 46, chemin des Troiselles, 1294 Genthod
Publié dans la FOSC No 66 du 05.04.2004
- 8 mars 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd., Tortola, (Iles Vierges Britanniques);, c/o FMTM Distribution Ltd., 15, boulevard Helvétique, 1207 Genève → FMTM Distribution Ltd., Skelton Building, Main Street, Road Town (Tortola), Îles Vierges britanniques
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.2004
- 8 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.2004
- 18 août 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 18.08.1993
Parties
Titulaire
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.