Marque figurative
Marque suisse · 403081 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403081
- Numéro de demande
- 08562/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 1992
- Enregistrée
- 25 juin 1993
- Publiée
- 23 août 1993
- Protégée jusqu’au
- 30 sept. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.12.1992Dépôt de la marque renouvelée: 01.12.1992Deposito del marchio prorogato: 01.12.1992
- Renouvelle
- 261873
- Classification de Vienne
- 07.01.06, 14.07.06, 14.07.13, 26.04.02, 26.04.06, 26.04.16
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Bestecke und Hohlwaren aus Echtsilber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.03.2022
- 11 oct. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sola-Besteckfabrik AG Emmen, Seetalstrasse 39, 6032 Emmen → Sola Switzerland AG, Seetalstrasse 39, 6032 Emmen
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
- 18 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 23 août 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.