ALTERNA

Marque suisse · 403175 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403175
Numéro de demande
09215/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 déc. 1992
Enregistrée
29 juin 1993
Publiée
25 août 1993
Protégée jusqu’au
28 déc. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils, instruments, accessoires et matériaux chirurgicaux et médicaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.06.2022

  2. 15 août 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 25 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 25.08.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.