MARCAPARC
Marque suisse · 403230 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403230
- Numéro de demande
- 00474/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 janv. 1993
- Enregistrée
- 29 juin 1993
- Publiée
- 27 août 1993
- Protégée jusqu’au
- 21 janv. 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 21.01.1993Deposito del marchio prorogato: 21.01.1993
- Renouvelle
- 263179
- Source
- Swissreg
Produits et services
Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles
Cadres et plaquettes en matière plastique pour le marquage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2023
- 4 janv. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 déc. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Novic S.A., Route de la Cita 7, c/o Jean-Michel Weber, 1092 Belmont-Lausanne → Novic S.A., c/o Jean-Michel Weber, Coin d'En Haut 3, 1092 Belmont-Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 29 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Novic S.A., 32, avenue du Béthusy, 1002 Lausanne → Novic S.A., Route de la Cita 7, c/o Jean-Michel Weber, 1092 Belmont-Lausanne
Publié dans Swissreg le 29.01.2013
- 29 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2013
- 27 août 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 166 du 27.08.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.