Marque figurative

Marque suisse · 403291 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403291
Numéro de demande
00378/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 déc. 1992
Enregistrée
30 juin 1993
Publiée
1 sept. 1993
Radiée
5 août 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.08.2013

  2. 1 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 01.09.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.