Marque figurative
Marque suisse · 403294 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403294
- Numéro de demande
- 00400/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 nov. 1992
- Enregistrée
- 30 juin 1993
- Publiée
- 1 sept. 1993
- Protégée jusqu’au
- 14 nov. 2032
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 18.01.1993Dépôt de la marque renouvelée: 18.01.1993Deposito del marchio prorogato: 18.01.1993 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 261869
- Classification de Vienne
- 21.01.09, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.10, 26.04.24, 26.13.01
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck- und Bijouteriewaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 21 juin 2012
Transféré
- Titulaire
- Roland Uhl, Münsterplatz 4, 8200 Schaffhausen → Uhl Schmuck, Annemarie Uhl-Astolfi, Vordergasse 39, Postfach 278, 8203 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 21.06.2012
- 13 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
- 1 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 169 du 01.09.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.