ELEGANCE

Marque suisse · 403330 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403330
Numéro de demande
05738/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ELEGANCE ((fig.))
Déposée
18 janv. 1993
Enregistrée
13 juil. 1993
Publiée
2 sept. 1993
Radiée
19 août 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Tafelgeschirr.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.08.2013

  2. 2 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 02.09.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.