ELEGANCE
Marque suisse · 403330 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403330
- Numéro de demande
- 05738/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ELEGANCE ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 1993
- Enregistrée
- 13 juil. 1993
- Publiée
- 2 sept. 1993
- Radiée
- 19 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Tafelgeschirr.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.08.2013
- 2 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 170 du 02.09.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.